Consolidation des comptes - Comptes de groupe - Manuel et applications corrigées - DSCG UE 4 - Comptabilité et audit - Edition 2016/2017: Comptes consolidés - Réglementation française et normes IFRS

CJA
4
Free sample

Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion). Il s’adresse également aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants des Ecoles supérieures de gestion et de commerce.

Cet ouvrage a pour ambition de traiter toutes les difficultés liées à la Consolidation des comptes dans une optique méthodologique, en proposant notamment des tableaux d’analyse et des modèles de résolution. Son objet est de présenter de manière pédagogique les règles et les méthodes applicables aux comptes consolidés des groupes dans le cadre de la règlementation française et des normes internationales IFRS. Il s’appuie sur des références précises aux textes légaux et réglementaires : règlement CRC 99-02 et normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne, code de commerce, règlement ANC 2014-03 (PCG), directive comptable européenne 2013/34/UE, ordonnance 2015-900 et décret 2015-903.

De nombreux exemples, applications et exercices de synthèse corrigés illustrent les différentes parties de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française et dans le cadre des normes IFRS adoptées au sein de l’Europe. Dans cet ouvrage, l’étude comparative entre la réglementation française et les normes IFRS est systématique :
- pour la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ;
- pour les retraitements de pré-consolidation ;
- pour les retraitements de consolidation proprement dite ;
- pour la présentation et l’analyse des états financiers.

Quelques chiffres pour mesurer l’importance de la partie « Comptes de groupe » dans le programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG : depuis l’origine en 2008, dans le barème national de cette épreuve, sur 20 points, les questions portant sur le programme « Comptes de groupe » ont représenté entre 8 points et 10 points. C’est pourquoi nous avons pensé qu’un ouvrage devait être entièrement consacré à la Consolidation des comptes.

                               SOMMAIRE

Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation
  Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire
  Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts
  Chapitre 3. Méthodes de consolidation
  Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe
  Chapitre 5. Exercices d'application du titre 1

Titre 2. Opérations de pré-consolidation
  Chapitre 1. Retraitement obligatoire des différences temporaires
  Chapitre 2. Autres retraitements obligatoires
  Chapitre 3. Retraitements d'homogénéité
  Chapitre 4. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère
  Chapitre 5. Exercices d'application du titre 2

Titre 3. Opérations de consolidation
  Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques
  Chapitre 2. Elimination des résultats internes
  Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de la société consolidante
  Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation
  Chapitre 5. Variation du périmètre de consolidation
  Chapitre 6. Exercices d'application du titre 3

Titre 4. Documents de synthèse consolidés
  Chapitre 1. Bilan consolidé
  Chapitre 2. Compte de résultat consolidé
  Chapitre 3. Annexe consolidée

Titre 5. Comptes combinés
  Chapitre 1. Périmètre de combinaison
  Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes

 

Read more

About the author

 Agrégé d'économie et gestion

Read more

Reviews

5.0
4 total
Loading...

Additional Information

Publisher
CJA
Read more
Published on
Jan 21, 2016
Read more
Pages
418
Read more
ISBN
9791094523100
Read more
Read more
Best For
Read more
Language
French
Read more
Genres
Business & Economics / Accounting / Standards (GAAP, IFRS, etc.)
Business & Economics / General
Business & Economics / International / Accounting
Read more
Content Protection
This content is DRM protected.
Read more
Eligible for Family Library

Reading information

Smartphones and Tablets

Install the Google Play Books app for Android and iPad/iPhone. It syncs automatically with your account and allows you to read online or offline wherever you are.

Laptops and Computers

You can read books purchased on Google Play using your computer's web browser.

eReaders and other devices

To read on e-ink devices like the Sony eReader or Barnes & Noble Nook, you'll need to download a file and transfer it to your device. Please follow the detailed Help center instructions to transfer the files to supported eReaders.
Chérif-Jacques Allali

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus la consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants des Ecoles supérieures de gestion et de commerce.

Il peut être utilisé tout au long de l’année pour se tester et évaluer ses progrès dans l’acquisition des notions, règles et méthodes relatives à la consolidation des comptes selon la réglementation française CRC 99-02 et les normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne. Il peut être également utilisé dans le cadre de travaux de révision par thèmes.

Les 42 cas corrigés couvrent intégralement le programme relatif aux Comptes de groupe de l’UE 4 du DSCG :
- périmètre et méthodes de consolidation : 8 cas ;
- opérations de pré-consolidation : 12 cas ;
- opérations de consolidation proprement dite : 15 cas ;
- opérations de pré-consolidation et opérations de consolidation proprement dite : 6 cas ;
- documents de synthèse consolidés : 1 cas.

Les études de cas ont une durée comprise entre 1 heure et 4 heures. Les thèmes proposés sont très variés et parfois complexes (pour exemple, le cas d’un emprunt obligataire convertible en actions à analyser selon les normes IFRS). Chacun des cas est à traiter en appliquant la réglementation française CRC 99-02 et/ou les normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne. Cet ensemble de 42 cas constitue un outil indispensable pour une bonne préparation à l’UE 4 du DSCG.

Les écritures de pré-consolidation et les écritures de consolidation proprement dite sont à enregistrer dans le cadre du système comptable en « double partie double », comme cela est demandé depuis de nombreuses années à l’épreuve de Comptabilité et audit du DSCG. Pour mémoire, le système en « double partie double » est un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité consolidée).

                                     SOMMAIRE

PÉRIMÈTRE ET MÉTHODES DE CONSOLIDATION

CAS N° 1 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts.
CAS N° 2 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 3 : Organigramme des liens de participation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Organigramme du groupe. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 4 : Participations réciproques. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Droits de vote potentiels. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 5 : Participations circulaires. Actions à droit de vote double. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. Reclassement de titres à l'intérieur du périmètre de consolidation.
CAS N° 6 : Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts.
CAS N° 7 : Organigramme des liens de participation directs et indirects. Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 8 : Participations circulaires. Autocontrôle de la société consolidante. Associés majoritaires de la société mère. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés.

OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION

CAS N° 9 : Méthodes préférentielles. Frais d'acquisition des immobilisations. Frais d'émission des emprunts. Subventions d'investissement. Provisions pour hausse des prix. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Ecarts de conversion.
CAS N° 10 : Méthodes préférentielles. Frais de premier établissement. Frais de développement. Frais financiers inscrits à l'actif. Déficit fiscal. Participation des salariés. Provisions pour investissement. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu.
CAS N° 11 : Méthodes préférentielles. Réévaluation des immobilisations. Frais d'augmentation de capital. Changements de méthode comptable. Contrats à long terme.
CAS N° 12 : Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif d'un emprunt obligataire. Coût amorti d'un passif financier.
CAS N° 13 : Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif d'un emprunt obligataire. Coût amorti d'un passif financier. Subventions d'investissement. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Changements comptables.
CAS N° 14 : Méthodes préférentielles. Taux effectif d’un contrat de location-financement. Amortissements dérogatoires. Frais d’augmentation de capital. Emprunt obligataire convertible en actions. Juste valeur d’un passif financier. Décomposition de la juste valeur d’un instrument financier composé.
CAS N° 15 : Emprunt obligataire convertible en actions. Valeur d’un instrument de capitaux propres. Valeur initiale d'un passif financier. Taux effectif et coût amorti d'un passif financier.
CAS N° 16 : Méthodes préférentielles. Frais d'acquisition de titres de participation. Evaluation des stocks. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu. Participation des salariés. Provisions pour investissement. Engagements en matière d'indemnités de départ à la retraite.
CAS N° 17 : Contrat de location-financement avec redevances fixes payables d'avance et dépôt de garantie.
CAS N° 18 : Contrat de location-financement avec redevances variables payables à terme échu et dépôt de garantie.
CAS N° 19 : Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique).
CAS N° 20 : Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique et méthode du cours de clôture).

OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE

CAS N° 21 : Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Dividendes internes. Cession interne d'une immobilisation amortissable.
CAS N° 22 : Consolidation directe. Marge interne sur contrat à long terme. Dividendes internes. Cessions internes d'immobilisations amortissables. Cession d'une immobilisation amortissable à l'extérieur du périmètre de consolidation après cession interne.
CAS N° 23 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecart d'acquisition positif. Ecart d'acquisition négatif. Ecarts d'évaluation.
CAS N° 24 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill. Profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Ecarts d'évaluation.
CAS N° 25 : Entités ad hoc. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition.
CAS N° 26 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Consolidation directe. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. Bilan et compte de résultat consolidés.
CAS N° 27 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Capitaux propres retraités. Ecarts d’évaluation et goodwill (ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses). Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 28 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation.
CAS N° 29 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et goodwill (ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses). Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation.
CAS N° 30 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Diminution du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 31 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et goodwill (ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses). Diminution du pourcentage d’intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 32 : Consolidation directe et consolidation par paliers. Intérêts minoritaires négatifs dans des filiales et dans des sous-filiales. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 33 : Consolidation directe. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale et dans une sous-filiale. Mise en équivalence de deux sociétés sous influence notable dont les capitaux propres consolidés sont négatifs. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation de deux sociétés intégrées.
CAS N° 34 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Prise de contrôle d'une entreprise par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Cession partielle d'une entité consolidée.
CAS N° 35 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et goodwill (ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses). Cession partielle d'une entité consolidée.

OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION ET OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE

CAS N° 36 : Méthodes de conversion. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours de clôture). Ecarts de conversion dans le bilan consolidé. Consolidation par paliers. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 37 : Organigramme du groupe. Pourcentage de contrôle. Participations réciproques et autocontrôle. Contrat de location-financement avec redevances payables d’avance. Subvention d’investissement. Consolidation directe. Marge interne sur stock. Ecart d’acquisition.
CAS N° 38 : Contrat de location-financement avec redevances payables d'avance. Valeur initiale et coût amorti du passif financier. Consolidation par paliers. Ecarts d'évaluation et goodwill acquis (ou goodwill partiel). Partage des capitaux propres et mise en équivalence.
CAS N° 39 : Evaluation des stocks. Travaux de grandes révisions. Provisions pour hausse des prix.
Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par étapes. Ecarts d'évaluation et goodwill. Ecart d'acquisition (référentiels CRC 99-02 et IFRS).
CAS N° 40 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Coût d’acquisition des titres de participation. Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif et coût amorti d’un passif financier. Consolidation directe. Cession interne d’une immobilisation amortissable. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées. Partage des capitaux propres et mise en équivalence.
CAS N° 41 : Exemption des comptes consolidés. Frais de développement. Ecarts de conversion. Fiscalité. Coût d’acquisition des titres de participation. Consolidation directe. Dettes et créances réciproques. Marge interne sur stocks. Entrée dans le périmètre de consolidation. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écart d’acquisition. Modalités d’évaluation de l’écart d’acquisition (comparaison entre le règlement CRC 99-02 et les normes IFRS). Déconsolidation d’une filiale selon le règlement CRC 99-02.

DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS

CAS N° 42 : Pré-consolidation des comptes. Bilan retraité. Consolidation directe. Tableau de partage des capitaux propres intégrés. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale. Bilan consolidé. Tableau de bouclage des capitaux propres sociaux. Tableau de variation des capitaux propres consolidés (part du groupe).

Chérif-Jacques Allali
Chérif-Jacques Allali
Chérif-Jacques Allali

Cet ouvrage est un outil de préparation à l’épreuve de synthèse de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG. Il doit permettre au candidat :
- de connaître tous les thèmes actualisés de Consolidation des comptes » qui ont été proposés à l’examen de 1995 à 2015 ;
- de tester son niveau de connaissances ;
- de tester son aptitude à mettre en œuvre ses compétences techniques et rédactionnelles dans un temps limité.

Les dossiers de « Consolidation des comptes » sont actualisés et corrigés de manière détaillée, analysés et commentés. Nous avons dû actualiser les sujets des sessions suivantes : 1995 à 2002, 2004 et 2005, 2008 à 2010 et 2012. Nous conseillons donc aux étudiants de n’utiliser que des manuels, des exercices, des applications et des cas corrigés à jour de la réglementation comptable (PCG, règlement CRC 99-02 et normes IFRS) et fiscale actuellement en vigueur en France.

Deux couleurs sont utilisées dans cet ouvrage : le noir et le bleu.
— En noir :
- la liste des principaux thèmes du dossier de « Consolidation des comptes » de la session ;
- l’énoncé du sujet (après actualisation et correction éventuelle de certaines coquilles) ;
- la réponse attendue pour chaque question.
— En bleu :
- des informations relatives à l’actualisation du sujet, le cas échéant ;
- l’analyse détaillée du sujet ;
- le temps estimé par dossier ;
- des commentaires : remarques, rappels, compléments et conseils.
NB. Ces commentaires peuvent être laissés de côté en première lecture du corrigé.

Chérif-Jacques Allali

Cet ouvrage est un outil de préparation à l’épreuve de synthèse de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG. Il doit permettre au candidat :
- de connaître tous les thèmes actualisés de comptabilité et audit qui ont été proposés dans 8 sujets divisés en 27 dossiers, depuis 2008 jusqu’à la dernière session de 2015 (deux dossiers relatifs à l’intégration fiscale ne sont pas inclus car la partie « Fiscalité des groupes de sociétés » a été retirée du programme de cette UE 4 du DSCG à partir de la session de 2010) ; et
- de tester son niveau de connaissances ; et
- de tester son aptitude à mettre en œuvre ses compétences techniques et rédactionnelles dans un temps limité.
Les sujets actualisés sont corrigés de manière détaillée, analysés et commentés. Chaque corrigé est enrichi d’un barème détaillé.

Trois couleurs sont utilisées dans cet ouvrage : le noir, le bleu et le rouge.

En noir :
- la liste des thèmes de la session ;
- l’énoncé du sujet, après correction éventuelle de certaines coquilles ;
- le tableau récapitulatif des questions posées et du temps estimé par dossier ;
- la réponse attendue pour chaque question.
En bleu :
- l’analyse détaillée du sujet ;
- des renseignements relatifs à l’actualisation du sujet, le cas échéant ;
- des remarques et des conseils ;
- des rappels et des compléments.
NB. Ces commentaires peuvent être laissés de côté en première lecture du corrigé.
En rouge :
- le tableau récapitulatif du barème proposé par dossier et pour chaque question ;
- le barème détaillé par question, y compris pour chacune des écritures comptables.

Chérif-Jacques Allali
 

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion) et aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus la consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants des Ecoles supérieures de gestion et de commerce.

Il peut être utilisé tout au long de l’année pour se tester et évaluer ses progrès dans l’acquisition des notions, règles et méthodes relatives à la consolidation des comptes selon la réglementation française CRC 99-02 et les normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne. Il peut être également utilisé dans le cadre de travaux de révision par thèmes.

Les 44 cas corrigés couvrent intégralement le programme relatif aux Comptes de groupe de l’UE 4 du DSCG :
- périmètre et méthodes de consolidation : 8 cas ;
- opérations de pré-consolidation : 12 cas ;
- opérations de consolidation proprement dite : 15 cas ;
- opérations de pré-consolidation et opérations de consolidation proprement dite : 8 cas ;
- documents de synthèse consolidés : 1 cas.

Les études de cas ont une durée comprise entre 1 heure et 4 heures. Les thèmes proposés sont très variés et parfois complexes (pour exemple, le cas d’un emprunt obligataire convertible en actions à analyser selon les normes IFRS). Chacun des cas est à traiter en appliquant la réglementation française CRC 99-02 et/ou les normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne. Cet ensemble de 44 cas constitue un outil indispensable pour une bonne préparation à l’UE 4 du DSCG.

Les écritures de pré-consolidation et les écritures de consolidation proprement dite sont à enregistrer dans le cadre du système comptable en « double partie double », comme cela est demandé depuis de nombreuses années à l’épreuve de Comptabilité et audit du DSCG. Pour mémoire, le système en « double partie double » est un système dans lequel les comptes de gestion (charges et produits) sont retraités conjointement avec le compte de bilan « Résultat » correspondant (le résultat étant soit celui de la société mère, soit celui d’une autre entité consolidée).

                                     SOMMAIRE

PÉRIMÈTRE ET MÉTHODES DE CONSOLIDATION

CAS N° 1 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts.
CAS N° 2 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Exclusions du périmètre de consolidation. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 3 : Organigramme des liens de participation. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Organigramme du groupe. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 4 : Participations réciproques. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Droits de vote potentiels. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 5 : Participations circulaires. Actions à droit de vote double. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés. Reclassement de titres à l'intérieur du périmètre de consolidation.
CAS N° 6 : Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts.
CAS N° 7 : Organigramme des liens de participation directs et indirects. Participations circulaires. Autocontrôle d'une entité consolidée. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés.
CAS N° 8 : Participations circulaires. Autocontrôle de la société consolidante. Associés majoritaires de la société mère. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts. Coefficient diviseur de calcul des pourcentages d'intérêts. Intérêts minoritaires intégrés.

OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION

CAS N° 9 : Méthodes préférentielles. Frais d'acquisition des immobilisations. Frais d'émission des emprunts. Subventions d'investissement. Provisions pour hausse des prix. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Ecarts de conversion.
CAS N° 10 : Méthodes préférentielles. Frais de premier établissement. Frais de développement. Frais financiers inscrits à l'actif. Déficit fiscal. Participation des salariés. Provisions pour investissement. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu.
CAS N° 11 : Méthodes préférentielles. Réévaluation des immobilisations. Frais d'augmentation de capital. Changements de méthode comptable. Contrats à long terme.
CAS N° 12 : Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif d'un emprunt obligataire. Coût amorti d'un passif financier.
CAS N° 13 : Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif d'un emprunt obligataire. Coût amorti d'un passif financier. Subventions d'investissement. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Changements comptables.
CAS N° 14 : Méthodes préférentielles. Taux effectif d’un contrat de location-financement. Amortissements dérogatoires. Frais d’augmentation de capital. Emprunt obligataire convertible en actions. Juste valeur d’un passif financier. Décomposition de la juste valeur d’un instrument financier composé.
CAS N° 15 : Emprunt obligataire convertible en actions. Valeur d’un instrument de capitaux propres. Valeur initiale d'un passif financier. Taux effectif et coût amorti d'un passif financier.
CAS N° 16 : Méthodes préférentielles. Frais d'acquisition de titres de participation. Evaluation des stocks. Amortissement comptable et amortissement fiscal. Contrat de location-financement avec redevances payables à terme échu. Participation des salariés. Engagements en matière d'indemnités de départ à la retraite.
CAS N° 17 : Contrat de location-financement avec redevances fixes payables d'avance et dépôt de garantie.
CAS N° 18 : Contrat de location-financement avec redevances variables payables à terme échu et dépôt de garantie.
CAS N° 19 : Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique).
CAS N° 20 : Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours historique et méthode du cours de clôture).

OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE

CAS N° 21 : Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Dividendes internes. Cession interne d'une immobilisation amortissable.
CAS N° 22 : Consolidation directe. Marge interne sur contrat à long terme. Dividendes internes. Cessions internes d'immobilisations amortissables. Cession d'une immobilisation amortissable à l'extérieur du périmètre de consolidation après cession interne.
CAS N° 23 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecart d'acquisition positif. Ecart d'acquisition négatif. Ecarts d'évaluation.
CAS N° 24 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill. Profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Ecarts d'évaluation.
CAS N° 25 : Entités ad hoc. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition.
CAS N° 26 : Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écarts d’acquisition. Partage des capitaux propres et mise en équivalence. Bilan et compte de résultat consolidés.
CAS N° 27 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Capitaux propres retraités. Ecarts d’évaluation et goodwill ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 28 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation.
CAS N° 29 : Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et goodwill ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Augmentation du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation.
CAS N° 30 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Diminution du pourcentage d'intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 31 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et goodwill ou profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses. Diminution du pourcentage d’intérêts sans variation du périmètre de consolidation et avec variation du périmètre de consolidation. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 32 : Consolidation directe et consolidation par paliers. Intérêts minoritaires négatifs dans des filiales et dans des sous-filiales. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 33 : Consolidation directe. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale et dans une sous-filiale. Mise en équivalence de deux sociétés sous influence notable dont les capitaux propres consolidés sont négatifs. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation de deux sociétés intégrées.
CAS N° 34 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Prise de contrôle d'une entreprise par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et écarts d'acquisition. Cession partielle d'une entité consolidée.
CAS N° 35 : Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par la remise de titres d'une filiale. Ecarts d'évaluation et goodwill ou profit résultant d'une acquisition à des conditions avantageuses. Cession partielle d'une entité consolidée.

OPÉRATIONS DE PRÉ-CONSOLIDATION ET OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION PROPREMENT DITE

CAS N° 36 : Méthodes de conversion. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours de clôture). Ecarts de conversion dans le bilan consolidé. Consolidation par paliers. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées.
CAS N° 37 : Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère (méthode du cours de clôture). Consolidation directe. Mise en équivalence. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecart d’acquisition. Partage des capitaux propres consolidés.
CAS N° 38 : Organigramme du groupe. Pourcentage de contrôle. Participations réciproques et autocontrôle. Pré-consolidation. Contrat de location-financement avec redevances payables d’avance. Subvention d’investissement. Consolidation directe. Marge interne sur stock. Entrée dans le périmètre de consolidation et écart d’acquisition.
CAS N° 39 : Contrat de location-financement avec redevances payables d'avance. Valeur initiale et coût amorti du passif financier. Consolidation par paliers. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et goodwill acquis (ou goodwill partiel). Partage des capitaux propres et mise en équivalence.
CAS N° 40 : Evaluation des stocks. Travaux de grandes révisions. Provisions pour hausse des prix.
Consolidation directe. Entrée dans le périmètre de consolidation. Regroupement d'entreprises par étapes. Ecarts d'évaluation et goodwill. Ecart d'acquisition (référentiels CRC 99-02 et IFRS).
CAS N° 41 : Titres générant des décalages entre contrôle et intérêts. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Coût d’acquisition des titres de participation. Emprunt obligataire non convertible. Taux effectif et coût amorti d’un passif financier. Consolidation directe. Cession interne d’une immobilisation amortissable. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d’évaluation et écart d’acquisition. Partage des capitaux propres et élimination des titres de participation des sociétés intégrées. Partage des capitaux propres et mise en équivalence.
CAS N° 42 : Exemption des comptes consolidés. Pré-consolidation. Frais de développement. Ecarts de conversion. Fiscalité. Coût d’acquisition des titres de participation. Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Entrée dans le périmètre de consolidation. Ecarts d'évaluation et écart d’acquisition. Modalités d’évaluation de l’écart d’acquisition (comparaison entre le règlement CRC 99-02 et les normes IFRS). Déconsolidation d’une filiale selon le règlement CRC 99-02.
CAS N° 43 : Référentiels utilisables pour les comptes consolidés. Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêts. Périmètre de consolidation et méthodes de consolidation. Pré-consolidation. Frais d’établissement. Subvention d’investissement. Amortissements dérogatoires. Consolidation directe. Comptes réciproques. Marge interne sur stocks. Dépréciation interne. Entrée dans le périmètre de consolidation. Goodwill complet (évaluation et comptabilisation). Evaluation des intérêts minoritaires (comparaison : normes IFRS et règlement CRC 99-02).

DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS

CAS N° 44 : Pré-consolidation. Bilan retraité. Consolidation directe. Tableau de partage des capitaux propres intégrés. Intérêts minoritaires négatifs dans une filiale. Bilan consolidé. Tableau de bouclage des capitaux propres sociaux. Tableau de variation des capitaux propres consolidés (part du groupe).

Chérif-Jacques Allali

Ce manuel est principalement destiné aux étudiants qui préparent l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG (Diplôme supérieur de comptabilité et gestion). Il s’adresse également aux étudiants des formations universitaires qui ont inclus la Consolidation des comptes dans leur programme (Master CCA, par exemple) ainsi qu’aux étudiants des Ecoles supérieures de gestion et de commerce.

Cet ouvrage a pour ambition de traiter toutes les difficultés liées à la Consolidation des comptes dans une optique méthodologique, en proposant notamment des tableaux d’analyse et des modèles de résolution. Son objet est de présenter de manière pédagogique les règles et les méthodes applicables aux comptes consolidés des groupes dans le cadre de la règlementation française et des normes internationales IFRS actuellement en vigueur. Il s’appuie sur des références précises aux textes légaux et réglementaires suivants : code de commerce, règlement ANC 2014-03 (PCG), règlement CRC 99-02 et normes IFRS adoptées au sein de l’Union européenne, directive comptable européenne 2013/34/UE, ordonnance 2015-900 et décret 2015-903.

De nombreux exemples, applications et exercices de synthèse corrigés illustrent les différentes parties de ce manuel. Ils sont traités dans le cadre de la réglementation française et dans le cadre des normes IFRS adoptées au sein de l’Europe. Dans cet ouvrage, l’étude comparative entre la réglementation française CRC 99-02 et les normes IFRS est systématique :
- pour la détermination du périmètre et des méthodes de consolidation ;
- pour les retraitements de pré-consolidation ;
- pour les retraitements de consolidation proprement dite ;
- pour la présentation et l’analyse des états financiers.

Quelques chiffres pour mesurer l’importance de la partie « Comptes de groupe » dans le programme de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG : depuis l’origine en 2008, dans le barème national de cette épreuve, sur 20 points, les questions portant sur le programme « Comptes de groupe » ont représenté entre 7 points et 10 points. C’est pourquoi nous avons pensé qu’un ouvrage devait être entièrement consacré à la Consolidation des comptes.

                               SOMMAIRE

Titre 1. Périmètre et méthodes de consolidation
  Chapitre 1. Cadre légal et réglementaire
  Chapitre 2. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts
  Chapitre 3. Méthodes de consolidation
  Chapitre 4. Consolidation par paliers et consolidation directe
  Chapitre 5. Exercices d'application du Titre 1

Titre 2. Opérations de pré-consolidation
  Chapitre 1. Retraitement obligatoire des différences temporaires
  Chapitre 2. Autres retraitements obligatoires
  Chapitre 3. Retraitements d'homogénéité
  Chapitre 4. Conversion des comptes libellés en monnaie étrangère
  Chapitre 5. Exercices d'application du Titre 2

Titre 3. Opérations de consolidation
  Chapitre 1. Cumul des comptes et élimination des comptes réciproques
  Chapitre 2. Elimination des résultats internes
  Chapitre 3. Actions propres et actions d'autocontrôle de la société consolidante
  Chapitre 4. Entrée dans le périmètre de consolidation
  Chapitre 5. Variation du périmètre de consolidation
  Chapitre 6. Exercices d'application du Titre 3

Titre 4. Documents de synthèse consolidés
  Chapitre 1. Bilan consolidé
  Chapitre 2. Compte de résultat consolidé
  Chapitre 3. Annexe consolidée

Titre 5. Comptes combinés
  Chapitre 1. Périmètre de combinaison
  Chapitre 2. Règles de combinaison et méthodes

 

Chérif-Jacques Allali

Cet ouvrage est un outil de préparation à l’épreuve de synthèse de l’UE 4 « Comptabilité et audit » du DSCG. Il doit permettre au candidat :
- de connaître tous les thèmes actualisés de Consolidation des comptes qui ont été proposés à l’examen de 1995 à 2017 ;
- de tester son niveau de connaissances ;
- de tester son aptitude à mettre en œuvre ses compétences techniques et rédactionnelles dans un temps limité.

Les dossiers de « Consolidation des comptes » sont actualisés et corrigés de manière détaillée, analysés et commentés. Nous avons dû actualiser les sujets des sessions suivantes : 1995 à 2002, 2004 et 2005, 2008 à 2010, 2012 à 2017. Nous conseillons donc aux étudiants de n’utiliser que des manuels, des exercices, des applications et des cas corrigés à jour de la réglementation fiscale et comptable (code de commerce, PCG, règlement CRC 99-02 et normes IFRS) actuellement en vigueur en France.

Deux couleurs sont utilisées dans cet ouvrage : le noir et le bleu.
— En noir :
- la liste des principaux thèmes du dossier de « Consolidation des comptes » de la session ;
- l’énoncé du sujet, après actualisation et correction éventuelle de coquilles ou autres erreurs ;
- la réponse attendue pour chaque question.
— En bleu :
- des informations relatives à l’actualisation du sujet, le cas échéant ;
- l’analyse détaillée du sujet ;
- le temps estimé par dossier ;
- des commentaires : remarques, rappels, compléments et conseils.
NB. Ces commentaires peuvent être laissés de côté en première lecture du corrigé.

 

Chérif-Jacques Allali
Chérif-Jacques Allali
©2018 GoogleSite Terms of ServicePrivacyDevelopersArtistsAbout Google
By purchasing this item, you are transacting with Google Payments and agreeing to the Google Payments Terms of Service and Privacy Notice.