Une personnalité juridique pour le Fleuve Saint-Laurent et les Fleuves du monde

Yenny Vega Cárdenas · Daniel Turp

May 2021 · Editions JFD

About this ebook

Dans la foulée de la reconnaissance comme « sujets de droits » des fleuves Whanganui en Nouvelle-Zélande, du Gange et Yamuna en Inde, de la rivière Yarra en Australie et de l’Atrato en Colombie, l’Observatoire international des droits de la Nature a initié une réflexion sur la possibilité de reconnaître le Fleuve Saint-Laurent, ce « chemin qui marche » comme le nomment les Premières Nations, comme « personne juridique ». Les textes du présent ouvrage collectif portent sur les implications de l’attribution d’une personnalité juridique et de droits au Fleuve Saint-Laurent, approfondissent les fondements épistémologiques du paradigme de la reconnaissance des droits de la Nature et présentent des cas concrets des reconnaissances de fleuves comme sujets de droit.

Rédigés par des experts et expertes originaires de plusieurs pays où la reconnaissance d’une personnalité juridique des fleuves s’est produite à ce jour, ils posent un regard approfondi sur les défis et apports de ce changement de paradigme sur la protection des fleuves. Le présent ouvrage vient répondre aux interrogations des implications d’une telle reconnaissance et contribue au processus de construction d’un nouveau droit qui vient de s’amorcer au Québec et au Canada avec l’adoption en février 2021 de résolutions conférant le statut de « personne juridique » à la rivière MagPie/Muteshekau Shipu située sur la Côte-nord du Québec et sur le Nitassinan (territoire ancestral) de deux communautés innue, Ekuanitshit et Uashat mak Mani-utemam.

About the author

Me Yenny Vega Cárdenas est présidente de l’Observatoire international des droits de la Nature dont le siège est à Montréal, et est membre du réseau d’experts de l’ONU pour le chapitre Harmony with Nature. Elle est membre du Barreau du Québec et avocate en Colombie, ainsi que titulaire d’une maîtrise en droit des affaires et d’un doctorat en droit de l’eau. Elle est l’auteure de l’ouvrage La construction sociale du statut juridique de l’eau : le cas du Québec et du Mexique publié aux Éditions JFD en 2015.

Daniel Turp est professeur associé à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheur associé de l’Observatoire international des droits de la Nature. Il est titulaire d’un doctorat d’État (summa cum laude) de l’Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris II). Il est président du Conseil de la Société québécoise de droit international et président de l’Association québécoise de droit constitutionnel. Il a été député à la Chambre des communes du Canada et à l’Assemblée nationale du Québec. Il est l’auteur de l’ouvrage La Constitution québécoise – Essais sur le droit du Québec de se doter de sa propre loi fondamentale publié aux Éditions JFD en 2013.