InfoLaw - Hygiène et Sécurité. - VERSION FINALE
Il s'agit d'une application de référence sur la loi 19 587 sur l'hygiène et la sécurité au travail.
Lois/Déc./Rés. compris:
351/79 - Règlement général.
Annexes 1 à 7
Résolution 295/03 Annexe I et II (Ergonomie/Radiations).
905/15 - Fonctions des services de santé et sécurité et de médecine du travail.
911/96 - Règlements pour l'industrie de la construction.
231/96 - Conditions de base de santé et de sécurité sur place
503/14 - Démolition/excavation
550/11 - Mouvement du sol
51/97 - Programme de sécurité sur site
319/99 - Travaux répétitifs et de courte durée
35/98 - Coordination/programme sécurité chantier
42/18 - Manipulation ou déplacement de sacs de ciment > 25kg
61/23 - Mesures de sécurité en hauteur
617/97 - Réglementation de l'activité agricole.
3068/14 - Exécution de travaux avec tension inférieure à 1 kV
249/07 - Réglementation de l'activité minière.
311/03 - Règlement pour le secteur de la télévision par câble.
1338/96 - Services de médecine et d'hygiène et de sécurité.
960/15 - Conditions de sécurité (chariots élévateurs)
415/02 - Registre des substances et agents cancérigènes
13/20 - Manutention ou déplacement de produits carnés > 25kg
Loi 24 557 - Loi sur les risques professionnels.
Décret 658/96 (Liste des maladies professionnelles).
Loi 20 744 - Loi sur le régime des contrats de travail.
Loi 13 660 (Décret 10 877) - Carburants.
Loi 24 051 - Loi sur les déchets dangereux.
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Date de mise à jour
7 oct. 2025