Arrêt du Parlement la Grand'chambre assemblée du 31 mai 1786

Arrest De La Cour De Parlement, Qui ordonne qu'une Brochure ayant pour Titre: Avantage du Mariage, & combien il est nécessaire & salutaire aux Prêtres & aux Evêques de ce tems-ci d'épouser une fille Chrétienne, sera lacerée & brûlée par l'Exécuteur de la Haute-Justice: Du 30 Septembre 1758

Arrest de la Cour de Parlement, par lequel ladite Cour ordonne que l'arrest du quatrième de Janvier dernier sera executé (25 jour de Janvier 1627).

Extrait des registres du Parlement, du Mars 18 1755

Arrêtés & arrêt de la cour de Parlement: du mardi 6 Avril 1756

Extrait Des Registres Du Parlement: Du 6 Août 1762

Arrests de la cour de Parlement, portant condamnation de plusieurs livres & autres ouvrages imprimés: Extrait des registres de Parlement. Du 23 janvier 1759

Arrest De La Cour De Parlement, Concernant la Propriété des Biens du Collége de Louis Le Grand: Extrait Des Registres Du Parlement. Du 24 Janvier 1764

Arrest de la Cour de Parlement [May 27th, 1610,] ensemble la Censure de la Sorbone, contre le livre de J. Mariand, intitulé “De Regis et Rege” [or rather, “De Rege et Regis”], instutione, avec un avertissement aux bons Francois sur la lettre declaratoire presentée à la Royne Mére du Roy ... par le Pere Coton, avec quelque stances a la loüange de ... Henry le grand, etc: Volume 2

Les Olim ou registres des arrêts: rendus par la cour du roi, sous les règnes de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long. 1254-1273

Extrait Des Registres Du Parlement, Du Mercredi 28 Novembre 1759 du matin

Arrest De La Cour De Parlement: Extrait Des Registres Du Parlement. Du 17 Janvier 1759

Arrest de la Cour de Parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des bulles, brefs, constitutions et autres réglemens de la Société se disant de Jésus, fait défenses aux soi-disans Jésuites et à tous autres, de porter l'habit de la Société, de vivre sous l'obeissance au Général et aux Constitutions de ladite Société, etc. ... Du six Août 1762

CCXXXVII. arrests célb̀res ... du Parlement de Paris. Recueillis par M. B. Le Vest ... sieur de Roquemont ... reveus par M. B. Le Vest ... son fils, etc

Arrest de la Cour de Parlement donné en l'audience de la Tournelle le premier jour de Decembre 1601. En la cause d'entre J. Breton et J. Bertrand, tuteurs et curateurs des enfants mineurs de defuncts S. Breton et J. Simoni sa femme accusez de sortilege appellants de la procedure, et sentence de bannissement donnée contre ledit S. Breton, et de morte contre ladite J. Simoni, etc

Extrait des registres de Parlement: Du six septembre mil sept cent cinquante-deux

Arrest De La Cour De Parlement: Extrait Des Registres Du Parlement. Du 9 Mars 1764, Numéro 53

Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Ecrit intitulé: Réflexions d'un Avocat sur les Remontrances du Parlement, du 27 Novembre 1755, à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-Justice: Extrait Des Registres Du Parlement. Du 27 Août 1756

Arrêt de la cour de parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant: qui condamne un imprimé ayant pour titre, Histoire secrète de la cour de Berlin, ou, Correspondance d'un voyageur françois, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du dix février mil sept cent quatre-vingt-neuf

Quatrième lettre à Monseigneur l'Évêque de ***, au sujet de l'affaire du Parlement, touchant les refus des Sacremens et des Billets de Confession