Assises du royaume de Jérusalem,: pt. 1. Assises des bourgeois

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Assises du royaume de Jérusalem: Volume 1,Numéro 1

Assises du royaume de Jérusalem,: pt. 1. Assises des bourgeois

Assises du royaume de Jerusalem (textes francais et italien) conferees entre elles ... publiees ... par Victor Foucher

Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre (Promulgué le 4 août 1857): Précédé d'une introduction, et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se refère, et des décrets et règlements sur la légion l'honneur, le médaille militaire et les ordres étrangers. Par Victor Foucher

Collection des lois civiles et criminelles des Etats modernes: Loi de la procédure civile du canton de Genève

Code pénal général de l'empire d'Autriche: avec des appendices contenant les règlements généraux les plus récents

De l'administration de la justice militaire en France et en Angleterre

Collection des lois civiles et criminelles des Etats modernes: Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne

Code pénal général de l'empire d'Autriche: avec des appendices contenant les règlements généraux les plus récents

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838: relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance ; ouvrage servant de complément a ceux de M. Carré sur la compétence et les justice de paix

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838: relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance ; ouvrage servant de complément a ceux de M. Carré sur la compétence et les justice de paix

Le Congrès de la propriété littéraire et artistique tenu à Bruxelles en 1858

Code civil de l'empire de Russie: tr. sur les éditions officielles par un jurisconsulte russe, et précédé d'un Aperçu historique sur la législation de la Russie et l'organisation judiciaire de cet empire

Collection des lois civiles et criminelles des états modernes: Volumes 1 à 2

Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre (Promulgué le 4 août 1857): Précédé d'une introduction, et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le Code se refère, et des décrets et règlements sur la légion l'honneur, le médaille militaire et les ordres étrangers. Par Victor Foucher

Le Congrès de la propriété littéraire et artistique tenu à Bruxelles en 1858

Commentaire sur le Code de Justice militaire pour l'armée de terre

Sur la réforme des prisons