Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, avec celles des rois ses prédécesseurs: Volume 2

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, avec celles des rois ses prédécesseurs: Volume 1

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, avec celles des rois ses prédécesseurs

Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour le commerce: Donné à S. Germain en Laye au mois de mars 1673

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 2

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, avec celles des rois ses prédécesseurs: Volume 2

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, avec celles des rois ses prédécesseurs: Volume 1

Conférences des ordonnances de Louis XIV ...: Enrichies d'annotations ...

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV... avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par lui revuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle édition des Reglemens du conseil, des arrêts donnés en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté pour la reformation de la justice, & autres edits & declarations du roi. Tome premier [-second]...

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle edition, corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précedentes. Par Monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 1

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, pour le commerce. Donnée à S. Germain en Laye, au mois de mars 1673

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, pour la réformation de la justice, avec celles des rois ses prédécesseurs

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle edition, corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précedentes. Par Monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 2

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 1

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 2

Ordonnance de Louis XIV sur le commerce, enrichie d'annotations et de décisions importantes

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle edition, corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances, donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précedentes. Par Monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 2

Conferences des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée ; tant des edits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV, que de plusieurs reglemens pour la procedure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les editions précédentes. Par monsieur ***, avocat au parlement. Tome premier [-second]: Volume 1

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV... avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests ; enrichies d'annotations et decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par lui revuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle édition des Reglemens du conseil, des arrêts donnés en interpretation des nouvelles ordonnances de sa majesté pour la reformation de la justice, & autres edits & declarations du roi. Tome premier [-second]...