Recueil des délibérations, arrestes, remonstrances et représentations du Parlement, sur les affaires de Bretagne

Arrest du Parlement de Bretagne: du 23 Décembre 1761

Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au Parlement de Bretagne: Volume 1

Arrest du Parlement de Bretagne, du 27 novembre 1762

Précis historique de ce qui s'est passé à Rennes, depuis l'arrivée de M. le cte. de Thiard, commandant en Bretagne: Volume 1

Arrest De La Cour Du Parlement De Bretagne, Du 18 Août 1763

Arrest de la cour, rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur l'Avocat-Général du Roi, qui ordonne qu'une brochure qui porte pour titre Remarques sur un écrit intitulé Compte rendu des constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de la Chalotais, procureur général du Roi, au Parlement de Brétagne, sera lacérée & brûlée par l'exécuteur de la Haute-Justice: du 27 Avril 1762

Arrest du Parlement de Bretagne: du 23 Décembre 1761

Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au Parlement de Bretagne: Volume 1

Très-Humbles Et Très-Respectueuses Remontrances Du Parlement Séant A Rennes, Au Roi, Avec les Pièces préalables qui y ont donné lieu: Au sujet des atteintes portées aux droits, franchises & immunités de la Bretagne, des corvées dont cette Province est accablée, & des imputations qui ont attiré à ce Parlement des reproches & des ordres de la part du Roi

Arrest de la Cour du Parlement de Rennes. Rendu sur les remontrance & conclusions de Monsieur le procureur général du roi. Du 24 janvier 1753. Extrait des registres de Parlement

Extrait des registres du Parlement de Bretagne. Du quatre février mil sept cens cinquante-six

Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au Parlement de Bretagne: Volume 2

Arrest Du Parlement De Bretagne, Rendu sur les Remontrance & Conclusions de Monsieur le Procureur Général du Roi, qui ordonne l' Exécution de l' Arrêt du 23 Août 1762, pour la contribution des Ecoliers étudians aux Colléges de Rennes, Vannes & Quimper: Extrait Des Registres De Parlement. Du 22 Janvier 1763

Arrest du Parlement de Bretagne

Remontrances du Parlement de Bretagne au XVIIIe siècle

Remontrances du Parlement de Bretagne au XVIIIe siècle: Textes inédits précédés d'une introduction