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La Commission populaire, républicaine et de salut public du département de Rhône et Loire, aux citoyens de ce département. (Signé Gilibert, président, Raymond, Morillon, Loyer & Dutroncy, secrétaires, après le 4 VII 1793)
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Extrait des registres des délibérations de la commission populaire, républicaine & de salut public du département de Rhône et Loire. Séance du mercredi soir 10 Juillet 1793...
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Procès-verbal... [Lettres de Dubois-Crancé, Gauthier, Chambon. Réponses du comité]: Volume 8
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Adresse des administrateurs du Directoire du département de Rhône et Loire, aux citoyens des districts de Saint-Etienne et de Montbrison. Du 4 mai 1792
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Adresse du Directoire du département de Rhône et Loire à l'Assemblée nationale
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Arrêté du Directoire du département de Rhône et Loire ; et extrait du décret de l'Assemblée nationale concernant la circonscription des paroisses de la ville de Lyon. Du trente mai mil sept cent quatre vingt-onze
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Proclamation du comité de Sureté générale, De la Commission populaire, républicaine & de salut public de Rhône & Loire. Réuni au comité militaire (Lyon, 14 VII 1793)
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Arrêté du Conseil général du département de Rhône et Loire, en surveillance permanente. Du 30 octobre 1792, l'an Ier. de la République françoise
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La Commission Populaire, républicaine, & de salut public de Rhône & Loire, a tous les citoyens du département (16 VII 1793)
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Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département de Rhône et Loire. Du 8 mai 1792
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Extrait des délibérations De la Commission Populaire, Républicaine & de Salut public de Rhône & Loire. Séance du Lundi matin 15 Juillet 1793...
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Proclamation des corps administratifs réunis dans la ville de Lyon, à tous leurs concitoyens du département de Rhône et Loire. Extrait des registres du Conseil général du département de Rhône et Loire, en séance permanente
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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de Rhône et Loire. Du 3 février 1792
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Extrait du Registre des délibérations du Directoire du département de Rhône et Loire du 20 février 1792 (Concernant le droit de Patente et l'exécution des loix s'y rapportant)
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Extrait des registres des délibérations de la commission populaire, républicaine et de salut public du département de Rhône et Loire. Cejourd'hui 3 juillet 1793...
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Arrêté du Directoire du département de Rhône et Loire, concernant le journal intitulé Journal de Lyon ou Moniteur du département de Rhône & Loire, sous le nom de Prudhomme. Du 25 mai 1791
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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de Rhône et Loire. Du 28 février 1792
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Extrait du Registre des délibérations du Directoire du département de Rhône et Loire, du 18 février 1792 (concernant l'assiette des Contributions foncières et mobilières...)
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Séance du lundi soir 5 août 1793 [sur les comités des municipalités voisines]: Volume 6
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