Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée et sanctionnés ou acceptés par le roi: depuis le 6 août 1789 jusqu'au 12 février 1790 inclusivement

Lettres à monsieur le comte de B.: sur la révolution arrivée en 1789, sous le regne de Louis XVI, avec des notes sur les ministres autre gens en place qui, par des déprédation ou des abus d'autorité, ont donné lieu à cet révolution mémorable, Volume 2

Procès-verbal de l'Assemblée nationale: Numéros 276 à 305

Procès-verbal de l'Assemblée nationale: Numéros 89 à 113

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale. Articles arrêtés ... dans les séances des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789

Séance du samedi vingt juin 1789. Being that of the oath in the Tennis Court

Journal des débats et des décrets

Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée nationale, imprimé par son ordre: Volume 17

Collection genérale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale: avec la mention des sanctions et mandats d'execution donnés par le Roi, Volume 14

L'Assemblée nationale aux Français: 11 février 1790

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale: Volume 17

Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée nationale, imprimé par son ordre: Volume 12

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale, avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi ...

Lettres à monsieur le comte de B.: sur la révolution arrivée en 1789, sous le regne de Louis XVI, avec des notes sur les ministres autre gens en place qui, par des déprédation ou des abus d'autorité, ont donné lieu à cet révolution mémorable, Volume 6

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale: Volume 15

Declaration d'une partie de l'Assemblée nationale, sur le décret rendu le 13 avril 1790, concernant la religion

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale: Volume 6

Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies: Du lundi 8 mars 1790

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale, avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi ...

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale: Volume 21