Concile National de France: Volumes 342 à 344

Canons et décrets du Concile national de France, tenu à Paris en l'an de l'ère chrétienne 1797, commencé le 15 aoust (28 Thermidor, an 5 de la République française), et terminé le 12 novembre (22 Brumaire an 6) mis en ordre par les évêques réunis à Paris: Volumes 342 à 349

Lettre des évêques et prêtres assemblés à Paris, en concile national, à leurs frères les évêques et prêtres résidans en France: Volume 314 ;Volumes 336 à 337

Canons et décrets du Concile national de France, tenu à Paris en l'an de l'ère chrétienne 1797, commencé le 15 aoust (28 Thermidor, an 5 de la République française), et terminé le 12 novembre (22 Brumaire an 6) mis en ordre par les évêques réunis à Paris: Volumes 342 à 349

Lettre du Concile national à tous les catholiques de France, sur la soumission due aux puissances temporelles: Volumes 342 à 344

L'Eglise de France, assemblée en concile national, à notre Très-Saint-Père le pape Pie VI: Volumes 341 à 347 ;Volume 349

Feuille hebdomadaire du Concile national de France, tenu à Paris. (du 25 aoüt 1797) N.° I.(*) (8 fructidor an cinq): Volume 315 ;Volumes 336 à 337

Discours pour l'ouverture du Concile national de France, prononcé le 29 juin 1801 (10 messidor an 9), en l'église métropolitaine de Paris ; par le citoyen Grégoire, évêque de Blois: Volumes 342 à 344