集會遊行的刑事責任與實質平等—解開集會遊行的枷鎖

·
· 元照出版公司
E-book
229
Pages

À propos de cet e-book

集會遊行刑事責任的實質平等問題,尤其是不法性的階層,向來未受到注意。偵查、審判等刑事程序的實質平等,也僅有部分在實質有效辯護等議題上討論。因此,本文主要著重將實質平等的想法,與現行刑事司法結合。首先,本文論述刑法和實質平等表現自由的相容性。也就是表現自由是否為刑法保護的範圍。其次,本文分析集會遊行法中公法概念如何影響刑法適用。例如:事前限制與程序保障,或是積極、保護義務,或是提供集會場地等問題。進而討論國家未履行前述義務時,刑事責任的判斷。接著,就刑事司法實踐結果,闡述弱勢者承受訴訟不利風險的現狀。進而凸顯在刑事程序中,不平等的現狀。就實體法部分,聚焦在不法性階層,探討實質平等應該如何適用。最後,就現行集會遊行相關的刑法規範,提出犯罪成立的標準。同時,提出立法論的批判;並就現行法分析,提出合理處罰範圍的解釋策略。

Donner une note à cet e-book

Dites-nous ce que vous en pensez.

Informations sur la lecture

Smartphones et tablettes
Installez l'application Google Play Livres pour Android et iPad ou iPhone. Elle se synchronise automatiquement avec votre compte et vous permet de lire des livres en ligne ou hors connexion, où que vous soyez.
Ordinateurs portables et de bureau
Vous pouvez écouter les livres audio achetés sur Google Play à l'aide du navigateur Web de votre ordinateur.
Liseuses et autres appareils
Pour lire sur des appareils e-Ink, comme les liseuses Kobo, vous devez télécharger un fichier et le transférer sur l'appareil en question. Suivez les instructions détaillées du Centre d'aide pour transférer les fichiers sur les liseuses compatibles.