Journal des principales audiences du Parlement: avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622. jusqu'en [1722], Volume 7

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Okuningi ngo-France. Parlement (Paris)

Extrait des registres de Parlement: Du 18 avril 1752
France. Parlement (Paris)
Mahhala
Arrêt du Parlement la Grand'chambre assemblée du 31 mai 1786
France. Parlement (Paris)
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Arrest De La Cour De Parlement, Qui ordonne qu'une Brochure ayant pour Titre: Avantage du Mariage, & combien il est nécessaire & salutaire aux Prêtres & aux Evêques de ce tems-ci d'épouser une fille Chrétienne, sera lacerée & brûlée par l'Exécuteur de la Haute-Justice: Du 30 Septembre 1758
France. Parlement (Paris)
1.0
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Arrest de la Cour de Parlement, par lequel ladite Cour ordonne que l'arrest du quatrième de Janvier dernier sera executé (25 jour de Janvier 1627).
France. Parlement (Paris)
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Ama-e-book afanayo

Arrests de la cour de Parlement, portant condamnation de plusieurs livres & autres ouvrages imprimés: Extrait des registres de Parlement. Du 23 janvier 1759
France. Parlement (Paris)
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Journal des principales audiences du Parlement, depuis l'année 1623 jusques en [1685] Avec les arrests intervenus en icelles: Volume 1
France. Parlement (Paris)
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Jugement contradictoire ... du Parlement de Paris sur la contestation meue entre les Chanoines Reguliers de S. Augustin de la Congregation de France, et les Religieux Benedictins de la Congregation de S. Maur. Portant que les livres de l'Imitation de Jésus-Christ seront doresnavant imprimez au nom de Thomas à Kempis ... et que defenses sont faites de les plus imprimer sous celuy d'un supposé J. Gersen, pretendu Benedictin. Du 12 Février 1652
France. Parlement (Paris)
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Arrest de la Cour de Parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des bulles, brefs, constitutions et autres réglemens de la Société se disant de Jésus, fait défenses aux soi-disans Jésuites et à tous autres, de porter l'habit de la Société, de vivre sous l'obeissance au Général et aux Constitutions de ladite Société, etc. ... Du six Août 1762
France. Parlement (Paris)
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