Le ius particulare dans le droit canonique actuel

Marc Aoun

May 2013 · Artège Editions

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Le présent ouvrage réunit les communications présentées au colloque international organisé par l'Institut de droit canonique et le Centre PRISME-UMR7012 de l'Université de Strasbourg, qui s'est tenu le 6 mai 2011 dans le but d'observer la manière dont un système normatif tel que le droit canonique, régissant dans un certain nombre de domaines une multitude de populations à travers le monde, envisage et met en oeuvre la relation entre droit universel et droits particuliers. Le Législateur présente le Codex iuris canonici de 1983 comme étant un instrument indispensable pour assurer l'ordre aussi bien dans la vie individuelle et sociale que dans l'activité de l'Eglise elle-même . Cette nouvelle législation de l'Eglise catholique latine formule, en des termes juridiques, la théologie conciliaire issue de Vatican II. Cette dernière conçoit l'Eglise comme une communion, au sein de laquelle le principe de subsidiarité soutient une véritable interaction entre loi universelle et loi particulière. La place du ius particulare dans le droit de l'Eglise est singulièrement accentuée dans le Code des canons des Eglises orientales (CCEO), promulgué en 1990. Pour des raisons tenant plus particulièrement au respect des traditions propres à ces Eglises, une large part y est laissée au droit particulier, réel mode d'expression de l'unité dans la pluralité au sein de l'Eglise universelle. Le droit universel donne ainsi au droit particulier sa signification ; il circonscrit ses domaines d'application et éclaire les enjeux liés à sa mise en oeuvre, conformément à la tradition normative de l'Eglise. Les Actes ici publiés entendent mettre en lumière ces différents aspects du droit particulier dans une perspective résolument comparée, et évaluer la réalité et la vivacité des droits particuliers au sein des communautés ecclésiales, dans l'Eglise latine comme dans les Eglises orientales catholiques. Ils contribuent à nourrir la réflexion de tous ceux qui s'interrogent sur l'opportunité de promouvoir davantage le ius particulare au sein de l'Eglise catholique.