De la propriÊtÊ et de la contrefaçon des Åuvres de l'intelligence: comprenant: les productions littÊraires, dramatiques, musicales; les Åuvres artistiques de la peinture, du dessin, de la gravure et de la sculpture; les titres d'ouvrages; ... Avec le texte des lois et dÊcrets sur la matiÊre
Ãdouard Calmels
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