汽車燃料使用費徵收制度之研究

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本研究之目的在於檢討汽車燃料使用費(以下簡稱「汽燃費」)徵收制度,對現行制度提出改革方案,並規劃長短期施行策略,做為交通部施政之參考。汽燃費徵收「公路養護、修建及安全管理」目的,屬於交通部所徵收的使用規費之一,應遵循「使用者付費原則」。本研究回顧並比較新加坡、香港、日本、美國、德國之車輛與公路基礎建設的稅費制度,做為研擬我國方案之參照。為增進政策之社會溝通,本計畫架設網站、舉辦5場座談會與工作坊,以充分徵集政府單位、公民團體、運輸業者與相關專家對於調整制度的意見。 本研究研擬「隨車重徵收」、「隨燃料徵收」及「隨里程徵收」等徵收方案執行與配套措施,再進行比較與分析;同時也考量未來新型態動力車輛(例如油電混合車與電動車)數量增加對於費收的影響,本研究建議以兼容考量車輛總重與車行里程因子之「隨里程徵收方案」做為長期目標,並研提兩種施行策略選項:(1)一步到位:短期內維持現有徵收制度與收費基準,但同時進行隨里程徵收制度準備,包括可行性分析、先期作業與測試計畫等,待完成後一次轉換至隨里程徵收;(2)兩階段改制:短期內先調整為「隨車重徵收方案」,修改收費基準為車輛總重,同時進行隨里程徵收制度準備,待制度準備完成後再轉換至隨里程徵收,共改制兩次。配合以上施行策略,後續應修改費收名稱以符合立法目的,並刪除既有費率上限。 依據以上施行策略選項,後續建議應建立車輛總重與里程資料庫,並續為研議隨里程徵收之可行性。另對於偏遠地區公共運輸較不普及地區之配套措施,建議於後續分析探討是否納入政策減免徵對象範圍。

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